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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France
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SOUSSANA BY DAT-SCHAUB FRANCE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SOUSSANA BY DAT-SCHAUB FRANCE
DAT-Schaub France, SAS

Numéro de dépôt :
4160561
Date de dépôt :
27/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SOUSSANA BY DAT-SCHAUB FRANCE de DAT-Schaub France

Présentation de la marque SOUSSANA BY DAT-SCHAUB FRANCE

Déposée par voie électronique le 27 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOUSSANA BY DAT-SCHAUB FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAT-Schaub France domicilié(e) 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 724 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAT-Schaub France, M. Patrick VIDAL domicilié(e) 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 05 16 18 22 29 30 33

DAT-Schaub France a également déposé les autres marques suivantes : GLACEVIT , FUSEX , BLOUDIN , DAT , ENROBEX , SOJALIA , DIAPHAN , OPTIM , S SUPERSEC , SURVID VAC


DAT-Schaub France, SAS - 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France - SIREN 413724923


DAT-Schaub France, M. Patrick VIDAL - 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 2 septembre 2015 - Retrait total n°653300 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-09-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Colorants pour aliments ;

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Désinfectants ;

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Peaux d'animaux ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs).